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Marques déposées par SA Jacques FOUROUX Foies Gras
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"LES BASTIDES DE GASCOGNE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BASTIDES DE GASCOGNE"
SA Jacques FOUROUX Foies Gras

Numéro de dépôt :
94518473
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque "LES BASTIDES DE GASCOGNE"

Déposée le 29 avril 1994 par SA Jacques FOUROUX Foies Gras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LES BASTIDES DE GASCOGNE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est SA Jacques FOUROUX Foies Gras, domicilié(e) 15 Place Salluste du Bartas, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Jacques FOUROUX Foies Gras - France.

La marque "LES BASTIDES DE GASCOGNE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BASTIDES DE GASCOGNE" est expirée depuis le 29 avril 2004.

SA Jacques FOUROUX Foies Gras a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DU PUY DU FOU , FINES HALLES BOUTIQUE FRENCH FOOD RUGBY


SA Jacques FOUROUX Foies Gras - 15 Place Salluste du Bartas, 32000 AUCH - France


SA Jacques FOUROUX Foies Gras - France


Inscription le 4 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188281 - Publication au BOPI 1995-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Conserves de produits agro-alimentaires à savoir: de foies gras, de viande de volaille, de charcuterie